Conditions de vente

1. Généralités

• Produits : Le catalogue en ligne DTN est descriptif et non limitatif. Les articles proposés ainsi que les prix peuvent être modifiés sans préavis.

• Acceptation des conditions : Le client doit prendre connaissance des conditions générales de vente au dos des factures.

 

2. Prix

• TVA : Tous nos prix sont TVA incluse et non remboursable

• Modifications : DTN se réserve le droit de modifier les prix sans préavis.

 

3. Commande

• Confirmation de commande : Une confirmation de commande sera envoyée au client par email, contenant un résumé de la commande ainsi que les présentes conditions générales.

 

4. Livraison

• Délais : Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier en fonction des disponibilités des produits et des délais de transport.

• Conditions d'expédition :

  • Franco : Les frais de ports sont inclus

  • non franco de port : Livraison avec frais de transport stipulés sur la facture.

• Transfert de risques : Les marchandises voyagent aux risques et périls du client dès leur prise en charge par le transporteur.

 

5. Retours et remboursements

• Politique de non-retour : Le matériel vendu ne sera ni repris ni échangé.

• Garantie : Garantie limitée de 30 jours contre les défauts de matière ou vices de construction, applicable uniquement aux pièces non montées. Cette garantie est limitée à la réparation ou au remplacement des pièces défectueuses.

 

6. Homologation

• Usage spécifique : Nos pièces sont destinées à des véhicules de compétition et ne sont pas homologuées pour une utilisation sur route ouverte au public, sauf si une homologation TUV ou GOCA est explicitement indiquée.

 

7. Droit applicable et juridiction

• Juridiction : Tout litige relatif à l'interprétation et à l'exécution des présentes conditions générales de vente est soumis au droit belge et sera de la compétence exclusive des tribunaux du lieu du siège social de DTN.